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    • TitreConditions générales d'utilisation
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      Nos critères de sélection

      Tous les documents accessibles doivent être libres de droits, avoir un intérêt historique, scientifique et pédagogique en fonction des thématiques pasteuriennes.

      Les documents ne doivent pas être numérisés ou prévus à la numérisation ailleurs (GALLICA, MEDIC@, CNUM, Jubilothèque etc…).

      Téléchargement et Utilisation des documents

      Les documents accessibles sont sous le format PDF/A en 150 dpi.

      Actuellement les documents ne peuvent être ni téléchargés, ni imprimés mais ces fonctionnalités seront disponibles très prochainement.

      Il s’agit de reproductions numériques d'œuvres tombées dans le domaine public. Ils sont libres de droit mais leur utilisation s’inscrit dans le cadre de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 c’est-à-dire qu’elle ne peut s’inscrire dans le cadre d'un usage commercial. Il faut en mentionner la source et ne jamais dénaturer l'œuvre. Toute réutilisation commerciale doit faire l'objet d'une demande auprès du CeRIS de l’Institut Pasteur.